Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EGOES
SA GRAPHY-OCEANE

Numéro de dépôt :
95570227
Date de dépôt :
27/04/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2005

Présentation de la marque EGOES

Déposée le 27 avril 1995 par la société SA GRAPHY-OCEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EGOES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la société SA GRAPHY-OCEANE domicilié(e) ZAC DE LA BAUDINIERE, 44470 THOUARE S/LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 043 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAPHY-OCEANE - France.

La marque EGOES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EGOES est expirée depuis le 27 avril 2005.

SA GRAPHY-OCEANE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


SA GRAPHY-OCEANE - ZAC DE LA BAUDINIERE, 44470 THOUARE S/LOIRE - France - SIREN 324043967


GRAPHY-OCEANE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies,mèches.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffre-fort; minerais; produits métalliques (récipients d'emballage métalliques, boîtes, coffres et conteneurs métalliques). Machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques et l'emballage, machines pour l'industrie textile, machines agricoles, machines pour l'imprimerie, machines de nettoyage; lave-linge, lave-vaisselle, machines de cuisine (électrique ou non entraînées manuellement), machines pour hacher, moudre, presser et couper; machines à outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission(à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Outils et instruments à mains entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques; appareils et instruments électriques (pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique); appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériels de suture.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dansd'autres classes à savoir: (argenterie "vaisselle"; assiettes; boîtes à thé; bonbonnières; boules à thé; cabarets "plateaux à servir"; cafetières non électriques; casse-noix; coquetiers; corbeilles à usage domestique; cruchons; filtres à thé; gobelets; hanaps; huiliers; ménagères "huiliers"; passe-thé; plats; poivriers; porte-cure-dents; récipients pour le ménage et la cuisine; ronds de serviette; saladiers; salières; services "vaisselle", service à café, service à thé; soucoupes; soupières; sucriers; tasses; théières; ustensiles de cuisine et de ménage; vaisselle; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Métaux précieux et leurs alliages et produit en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir: (passoires; plateaux à usage domestique; bobèches; bougeoirs; burettes; bustes; candelabres; chandeliers; éteignoirs; figurines "statuettes"; objets d'art; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); statues; statuettes; surtouts de table; urnes; vases; vases sacrés; boîtes à cigares; boîtes à cigarettes; boîtes à allumettes; cendriers pour fumeur; coffrets à cigares; étuis à cigares; fume-cigare; fume-cigarette; porte-allumettes; porte-cigares; porte-cigarettes; pots à tabac; tabatières; aiguilliers; boîtes; boîtes à aiguilles; bourses de mailles; coffrets à bijoux; écrins; étuis à aiguilles; porte-monnaie; porte-serviettes; poudriers; aiguilles; garnitures de harnachement; insignes; monnaies). Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir: (bavettes en papiers, bavoirs en papier, essuie-main en papier, langes en papier à jeter, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, serviette de toilette en papier; bandes adhésives pour le ménage, bandes collantes pour le ménage, cache-pots en papier, dessous de carafe en papier, dessous de chopes de bières, filtres à café en papier, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, rideaux en papier, ronds de table en papier, rubans adhésif pour le ménage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordures en papier, serviettes de table en papier, stores en papier, tapis de table en papier; billets "tickets", confettis, drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écusson "cachets en papier", enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions en papier, jetons decontrôle, timbres-poste; anneaux de cigares, bagues de cigares, boîtes en papier, cartons à chapeaux "boîte", cartonnages, coffrets pour la papeterie, cornets de papier, emballages pour bouteilles en papier, enveloppes pour bouteille en papier, étuis pour patrons, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton; affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, eaux-fortes "gravures", figurines en papier maché, gravures, images, objets d'arts lithographiés, objets d'art gravés, planches "gravures", photogravures, pochoirs, portraits, statuettes en papier maché, tableaux "peintures" encadrés ou non; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, diagrammes, cartons perforés pour métiers jacquard, maquettes d'architecture, matériels d'enseignement sous forme de jeux, modèles d'écriture, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes, patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la couture, plans, stencils, tables arithmétiques). Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour lapapeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir: (sacs, sachets, pochettes, feuilles, films d'emballage en matière plastique). Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: (bourses, bourses en mailles non en métaux précieux, étuis pour les clefs "maroquinerie", fourreaux de parapluie, mallettes pour documents, porte-cartes "portefeuilles", porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-musique, sacs à main, serviettes "maroquinerie"; carnassières, carniers, cartables et serviettes d'écoliers, filets à provisions, gibecières, havresacs, sachets et sacs "enveloppes, pochettes", pour l'emballage "en cuir", sacoches à outils "vides", sacoches pour porter les enfants, sac à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plages, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements "pour le voyage"; boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir,coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits "vanity cases"; articles de bourrellerie, articles de buffleterie, bandoulières "courroies" en cuir, cordons en cuir, courroies en cuir, courroies de patins, fils de cuir, lanières de cuir, mentonnières "bandes en cuir", sangles de cuir; colliers pour animaux, colliers de chiens, habits pour animaux, laisses, muselières, musettes-mangeoires et musettes à fourrages, illères; couvertures en peau "fourrures", garnitures de cuir pour meubles, gaines de ressort en cuir, peau chamoisée autres que pour le nettoyage, valves en cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir: (appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments, figure en cire; figurines en cire; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matièreplastique; mobiles (objets pour la décoration); objets d'arts en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; oiseaux empaillés; piedestaux pour pots à fleurs; ramures de cerfs; rideaux de perles pour la décoration; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; anneaux de rideaux; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteilles, bouchon de liège; cadres à broderie; caillebotis non métalliques; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons; cintres pour vêtements; coffrets à bijoux (non en métaux précieux); couchettes pour animaux d'intérieur; coussins; coussins à air non à usage médical; crochets de porte-manteaux (non métalliques); crochets de rideaux; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques); échelles en bois ou en matières plastiques; écrins non en métaux précieux; embrasses non en matières textiles; éventails; fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques); galets pour rideaux; garde-feux, de ménage; garde manger non métallique; garnitures de fenêtres (non métallique); (garnitures de lits (non métallique); garnitures de meubles (non métallique) garnitures de portes (non métallique); housses pour vêtements (rangement); huches nonmétalliques; liteaux (baguettes) d'encadrement; loquets non métalliques; manches à balais non métalliques; manches de couteaux non métalliques; matelas; matelas à air non à usage médical; métiers à broder; niches pour animaux d'intérieur; michoirs; nids pour animaux d'intérieur; numéros de maisons non lumineux non métalliques; breillers; paillasses; pailles pour la dégustation des boissons; parcs pour bébés; patères de rideaux; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques; pinces à linge; plateaux de table; porte-parapluies; porte-revues; portes de meubles; présentoirs; rails pour rideaux; rateliers à fusils; rayonnages; rayons de meubles; revêtements amovibles pour éviers; roulettes de meubles (non métalliques); rubans en bois; rubans de paille; serrures (autres qu'électriques), non métalliques; stores d'intérieur à lamelles; tableaux accroche-clefs; tablettes de rangement; tiroirs; tresses de paille; tringles de rideaux; tringles de tapis d'escaliers). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exceptiondu verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, à savoir: bobêches non en métaux précieux; boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, boule de verre, boutons de porte en porcelaine, burettes non en métaux précieux, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; cache-pot non en papier, candélabres non en métaux précieux; chandeliers non en métaux précieux; chinoiseries (porcelaine); enseignes en porcelaine ou en verre; majolique; mosaïques en verre non pour la construction; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; opalilnes; poignées de portes (en porcelaine), en terre cuite ou en verre; porcelaines; poteries; pots à fleurs; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, surtouts de table non en métaux précieux, beurriers; boîtes à thé non en métaux précieux; terrariums d'appartement (culture des plantes); tirelires non métalliques; vases non en métaux précieux; vases sacrés non en métaux précieux; verre émaillé; verres opales.Assiettes non en métaux précieux;; bols;; bonbonnes; bonbonnières non en métaux précieux; bouchons de verre; boules à thé non en métaux précieux; bouteilles; bouteilles réfrigérantes; brocs; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux; cafetières non électriques non en métaux précieux; carafeschopes à bière; cloches à beurre; cloches à fromage; coquetier non en métaux précieux; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; cornes à boire; coupes à fruits; couvercles de plats; couvercles de pot; cristaux (verrerie) cruches; cruchons non en métaux précieux; dames-jeannes; dessous de carafes; non en papier et autres que linge de table; dessous de plat (ustensiles de table); écuelles; gobelets non en métaux précieux; gourdes; hanaps non en métaux précieux; huiliers non en métaux précieux; jattes; légumiers; moulins à poivre à main; nécessaires pour pique-niques (vaisselle); passe-thé non en métaux précieux; pipettes (tâte-vin); plateaux à usage domestique non en métaux précieux; plats non en métaux précieux; poivriers non en métaux précieux; porte-cartes de menus; porte-couteaux; porte-cure-dents non en métaux précieux; pots; ramasse-miettes; récipients à boire; récipients calorifuges; ronds de serviette non en métaux précieux; saladiers non en métaux précieux; salières non en métaux précieux; seaux à rafraîchir; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; services (vaisselle), service à café, services à thé, services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux; siphons pour eaux gazeuses;soucoupes non en métaux précieux; soupières non en métaux précieux; sucriers non en métaux précieux; tasses non en métaux précieux; tâte-vin (pipettes); theières non en métaux précieux; vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients). Blaireaux; boîtes à savon; brûle-parfums; chausse-pieds; cornes à chaussures; cuvettes; distributeurs de papier hygiénique; distributeurs de savon; flacons non en métaux précieux; nécessaires de toilette; porte-éponges; porte-savon; porte-serviettes non en métaux précieux; pots de chambre; poudriers non en métaux précieux; pulvérisateurs de parfum; tire-bottes; ustensiles cosmétiques; ustensiles de toilette; vaporisateurs à parfum; vases de nuit.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréements), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (à l'exception de caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Tissus à usage textile, produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir: (linge de maison; linge ouvré; chemins de table; dessous de carafes (linge de table); linge de table (en matières textiles); nappes (non en papier); napperons individuels enmatière textile; ronds de table (non en papier); serviettes de table (en matières textiles); draps; enveloppes de matelas; linge de lits; literie (linge); housses d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taie d'oreillers; essuie-mains en matières textiles; gants de toilettes; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche en matières textiles; serviettes à démaquiller en matières textiles; serviettes de toilette (en matières textiles; chiffons; essuie-verres; étamine de blutoir; toiles à fromage; embrasses en matières textiles; housses de protection pour meubles; portières (rideaux); rideaux en matières textiles; stores en matières textiles; tentures murales en matières textiles; vitrages (rideaux); bannières; calicot; drapeaux non en papier; fanions (non en papier); pavillons (drapeaux); blanchets pour l'imprimerie en matières textiles; canevas pour la tapisserie ou la broderie; coiffes de chapeaux; couvertures de voyage; étiquettes en tissu; flanelle de santé; linceuls, matières filtrantes (matières textiles); saris; tisus en soie pour patrons d'imprimerie; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie;toiles gommées autres que pour la papeterie; textiles non-tissés); couvertures de lit et de table.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciales; travaux de bureau: distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; éditions de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite decolloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.